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Le salarié n’est pas seul dans sa relation avec l’employeur. Il est entouré de plusieurs organismes indépendants et extérieurs à l’entreprise, qui ont pour mission de veiller sur son bien-être ou sur le respect par l’employeur du droit du travail.
L’inspecteur du travail
L’inspecteur du travail a trois missions principales :
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Contrôler le respect du droit du travail (lois, mais aussi conventions et accords collectifs) au sein de l’entreprise : santé et sécurité, fonctionnement des institutions représentatives du personnel, travail illégal, etc. (article R. 8112-1 du Code du travail) ;
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Délivrer du conseil juridique et informer les employeurs, salariés et représentants du personnel sur leurs droits et obligations ;
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Faciliter la conciliation entre les parties, notamment lors de conflits collectifs. L’inspecteur du travail donne son avis sur les litiges nés à l’occasion d’un contrat de travail. L’avis de l’inspecteur du travail n’empêche pas la saisine du Conseil de Prud’hommes.
L’inspecteur du travail doit exercer ces fonctions indépendamment de ses opinions personnelles, et en excluant toute manifestation de préjugés à l’égard de l’employeur et/ou des salariés.
Toutes les décisions prises par l’inspecteur du travail doivent être motivées (sauf lorsqu’il refuse le dépassement contingent légale des heures supplémentaires).
