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Top articles
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Retour en images sur la première manifestation du quinquennat Macron, le 8 mai, qui a donné le ton contre sa politique de régression sociale.
Retour en images sur la première manifestation du quinquennat Macron, le 8 mai, à l'initiative du Front Social qui a donné le ton contre sa politique de régression sociale. Vite agissons !
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Soutien contre le licenciement d'Annabelle
Source article Facebook FED NOUS VOUS REMERCIONS POUR TOUS VOS SOUTIENS APPORTES A ANNABELLE Si vous estimez que le combat d’Annabelle doit être médiatisé, dénoncé comme n’importe quelle procédure de licenciement à l’encontre d’un ou d’une syndicaliste,...
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Déléguée syndicale centrale CGT des Galeries Lafayette démandatée par la FD du commerce et des services !
Source : Article de presse l'express La CGT des Galeries Lafayette, avait signé un accord avec la direction des Galeries Lafayette dans le cadre d'un projet de cession de magasins en franchise, l'a finalement dénoncé, a-t-on appris jeudi 28 décembre....
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Condamnation de la fédération du commerce en date du 29 mai 2018
La fédération du commerce et des services Cgt a saisi le TGI de Paris en janvier 2018 aux fins de faire annuler l'accord signé par la DSC Cgt des Galeries Lafayette. Pour mémoire, dans un mail, ci-dessous, postérieur à la saisine par la fédération du...
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Barème Macron jugement Agen février 2019
Plusieurs conseils de prud’hommes, chacun leur tour, ont remis en cause ce barème. Le 5 février 2019, un juge professionnel du conseil de prud’hommes d’Agen (départage) a également écarté le barème Macron des indemnités prud’homales. Dans un jugement...
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Licenciement élus CGT soutien syndicat CGT ELIOR ELREST NORD OUEST
- Motion de soutien mai 2017.pdf - Appel aux dons.pdf Appel à la solidarité Camarades, Encore une fois la CGT est attaquée dans le groupe ELIOR. Annabelle - Secrétaire Générale de notre syndicat est convoquée pour la troisième fois par le groupe ELIOR...
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Cour d'appel de Reims et barème Macron
Après les deux avis de la Cour de cassation du 17 juillet 2019 (n°15012 et n°15013) favorables au barème Macron (encadrant l’indemnisation du licenciement abusif), la Cour d’appel de Reims vient de juger qu’il peut être écarté dans certains cas. Dans...
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FIXATION OBJECTIFS
Défaut de fixation des objectifs : un salarié obtient le montant maximal de part variable Paru dans Liaisons Sociales, N° 16423 du 12/09/2013 Bibliothèque : l’actualité Rubrique : RÉMUNÉRATION Sous Rubrique : Salaire Lorsque l’employeur n’a pas fixé,...
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Second tour élections CSE 2019 CGT Ansamble
Le premier tour des élections CSE des cinq établissements de l'entreprise Ansamble a confirmé la première place de la CGT dans l'entreprise avec 60,82% de représentativité. Au second tour, la Cgt Ansamble a obtenu une très large majorité d'élus et occupe...
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Le barème Macron c'est "never"
Vous connaissez désormais la série et la saison 1 qui a débuté en décembre 2018 avec le Conseil de Prud’hommes de TROYES, qui aurait dû prendre fin avec les avis de la Cour de cassation de début juillet 2019 selon certains mais c’est sans compter sur...
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Un 1er Jugement de départage écarte le barème Macron
Un 1er Jugement de départage écarte le barème Macron Un départage c'est quoi ? Lorsque les deux Conseillers prud'hommes qui siègent ensemble ne peuvent se mettre d'accord pour rendre un jugement à l'unanimité, le Code du Travail prévoit qu'ils doivent...
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Macron : un costard sur mesure taillé et signé Ruffin !
Ils sont de la même génération, ils viennent de la même ville, ils ont fréquenté la même école, ils font tout deux de la politique. Et pourtant... …/… « Étoile montante de la bourgeoisie française, champion en devenir, vous êtes promu à l’international....
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Statuts de la Cgt des origines à nos jours
Les statuts des organisations syndicales sont un sujet qui ne passionne guère les militants d’aujourd’hui. Mais cela n’a pas toujours été le cas, les débats de congrès où des modifications statutaires importantes étaient en jeu donnèrent lieu à des échanges...
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Licenciement lors d’un congé parental à temps partiel : la Cour de cassation saisit la CJUE
Sommaire du BREF SOCIAL n°17619 du 25 Juillet 2018 L’ACTUALITÉ Temps de Travail -Congés Divers -Licenciement lors d’un congé parental à temps partiel : la Cour de cassation saisit la CJUE Rémunération -Les rémunérations minimales des salariés du particulier...
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Un syndicat créé post-élections ne peut devenir représentatif par une affiliation en cours de cycle
Sommaire du BREF SOCIAL n°17617 du 23 Juillet 2018 L’ACTUALITÉ Syndicats -Délégués Syndicaux -Un syndicat créé post-élections ne peut devenir représentatif par une affiliation en cours de cycle Contrat de Travail -Exécution -Schneider Electric assouplit...
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La négociation préalable à la mise en place du CSE, l’éclairage de David Guillouet, avocat
Sommaire du BREF SOCIAL n°17607 du 09 Juillet 2018 L’ACTUALITÉ IRP -La négociation préalable à la mise en place du CSE, l’éclairage de David Guillouet, avocat Contrat de Travail -CDD, Interim et Autres Contrats-La métallurgie encadre le recours au contrat...
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Un syndicat ne peut fixer son siège dans l’entreprise qu’avec l’accord de l’employeur
Sommaire du BREF SOCIAL n°17603 du 03 Juillet 2018 L’ACTUALITÉ Syndicats -Un syndicat ne peut fixer son siège dans l’entreprise qu’avec l’accord de l’employeur Emploi et Chômage -Chômage -Les allocations chômage sont revalorisées de 0,70 % au 1er juillet...
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ANSAMBLE NAO 2017 ou les revendications d'un usurpateur isolé
Alors que la fédération du commerce tentait le 6 mars dernier de dénoncer l'accord des Galeries Lafayette en saisissant le TGI de Paris en utilisant de mauvais prétextes, ( lire notre article ) elle a également tenté à plusieurs reprises d'imposer au...
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Cour de Cassation et Barème Macron
Barème d’indemnités pour licenciement abusif : bientôt l’avis de la Cour de cassation ? Le conseil de prud’hommes de Louviers a saisi la Cour de cassation d’une demande d’avis sur la question de la compatibilité du barème d’indemnisation du licenciement...
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CDI intérimaire : l’accord de branche du 10 juillet 2013 sur la sellette
Sommaire du BREF SOCIAL n°17615 du 19 Juillet 2018 L’ACTUALITÉ Contrat de Travail -CDD, Interim et Autres Contrats -CDI intérimaire : l’accord de branche du 10 juillet 2013 sur la sellette Politique Sociale -Le chef de l’État reçoit les partenaires sociaux...
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Barème d’indemnités prud’homales : la gestion des dossiers contentieux s’alourdit
L’ACTUALITÉ Prud'hommes -Barème d’indemnités prud’homales : la gestion des dossiers contentieux s’alourdit Emploi et Chômage -Les règles du système de retraite jouent un rôle déterminant sur le taux d’emploi des seniors Économie et Conjoncture -L’Insee...
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Un congé parental à temps partiel ne doit pas minorer l’indemnité de rupture
Extrait du sommaire de Liaisons Sociales Europe N°454 du 26 Juillet 2018 Jurisprudence -Un congé parental à temps partiel ne doit pas minorer l’indemnité de rupture -Le Tribunal de l’UE reproche la gestion de cas de harcèlement moral par la BEI et le...
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La fédération du commerce et des services Cgt devenue zone d’occupation par des intrus
Plusieurs juges ont annulé le 15e congrès de la fédération du commerce et des services ( Décisions CA Paris , Décision TGI Bobigny ) pour autant, les ex dirigeants de la fédération du commerce et des services, qui n’ont plus aucun mandat, ne sont pas...
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Discrimination syndicale : l’absence d’entretien annuel d'évaluation caractérise la discrimination
La discrimination syndicale est caractérisée lorsqu’un salarié ne bénéficie pas des entretiens annuels d’évaluation et subit une inégalité salariale, même si l’employeur justifie du fait que tous les salariés ne bénéficient pas de ces entretiens, mandat...
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Première réunion comité de groupe ELIOR
Les élus du comité de groupe Elior ont été désignés par chaque fédération syndicale, une première réunion en visio-conférence a eu lieu le lundi 16 novembre 2020, 26 mandatés étaient présents. S’agissant des désignations plus que controversées opérées...
